MENTIONS LÉGALES

1. PRÉSENTATION DU SITE

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Nom du site : Saines & Gourmandes
Propriétaire / Éditeur du site :
Chantal CASANO, nom d’usage Chantal NIETO
Entrepreneur individuel (EI)

Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI)
Numéro RCS : 330 030 396 RCS Toulouse
SIRET : en cours d’attribution

Responsable de la publication :
Chantal NIETO

Contact :📧 contact@sainesetgourmandes.fr


2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca – Chypre

Site web : https://www.hostinger.fr
Contact : https://www.hostinger.fr/contact


3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur le site Saines & Gourmandes (textes, recettes, articles, dossiers pédagogiques, images, graphismes, logo, vidéos, structure éditoriale, méthodes et contenus numériques) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite.

Les recettes, méthodes et contenus pédagogiques proposés sur le site constituent un travail original et personnel. Toute utilisation non autorisée engage la responsabilité de son auteur.


4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le site Saines & Gourmandes propose des contenus à caractère informatif, pédagogique et culinaire.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site, de l’interprétation des informations fournies ou de la réalisation des recettes proposées.

Chaque utilisateur demeure responsable de l’usage qu’il fait des informations mises à disposition.


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6. DROIT APPLICABLE

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.


Note

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